Au commencement des études de projet, sur la base des propositions de l’architecte, le maître d’ouvrage précise le programme en indiquant notamment la nature et les caractéristiques des matériaux, des procédés constructifs et des équipements intérieurs retenus.

 

L’architecte, après avoir vérifié les conditions de leur mise en œuvre et l’incidence financière qui en découle, précisé par des plans, coupes, élévations et les formes des différents éléments de la construction. Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle maximale de 1/50 (2 centimètres par mètre) avec les détails significatifs de conception architecturale aux échelles appropriées.

 

L'architecte établit l’ensemble des spécifications détaillées des ouvrages sous la forme d'un Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) comprenant, pour chaque corps d’état :

 

• Leur nature et leur qualité

• Un document écrit descriptif des ouvrages, précisant ; ce document fixe les limites de chaque marché s’il est commun à plusieurs marches.

• S’il y a lieu, des pièces annexées fournissant aux entrepreneurs des données complémentaires pour l’exécution des travaux.

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L’architecte établit un coût prévisionnel des travaux, par corps d’état du déroulement de l’opération.

Les études de projet ne comportent ni les études d’exécution, ni l’établissement des bordereaux quantitatifs et estimatifs qui sont à la charge des entreprises.

 

Terme de la mission

 

La mission de l'architecte prend fin à la remise, au maître d’ouvrage, des études de projet (comprenant le C.C.T.P, l’estimation du coût prévisionnel des travaux, par corps d’état séparés et le calendrier prévisible du déroulement de l’opération). 

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